Mentions légales

Coordonnées de l’éditeur du site :

  • Dénomination commerciale : Maison Oravera (entreprise individuelle, auto-entrepreneur)

  • Adresse du siège : 7 rue des Clairs Bassin, 58400 La Charité-sur-Loire, France

  • E-mail de contact : contact@oravera.fr

Immatriculation de l’entreprise :
Maison Oravera est une micro-entreprise enregistrée en France. TVA non applicable (article 293 B du CGI – franchise en base de TVA). (Note : En tant qu’auto-entreprise, Maison Oravera n’est pas soumise à la TVA.)

Hébergeur du site :

  • Nom : Shopify Inc.

  • Adresse : 151 Rue O’Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

  • Email : assistance@shopify.com

  • Téléphone : +1 613-241-2828

Propriété intellectuelle :
L’ensemble du contenu présent sur le site Maison Oravera (textes, images, logos, design) est la propriété exclusive de Maison Oravera ou de ses partenaires. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation préalable écrite est strictement interdite. Les dénominations “Maison Oravera” et les produits présentés sont des créations protégées. L’utilisation non autorisée de ces contenus constitue une violation des droits de propriété intellectuelle de leurs titulaires.

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Maison Oravera s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, des erreurs ou omissions involontaires peuvent survenir. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’erreur, d’indisponibilité du site, ou de dommages résultant de l’accès ou de l’utilisation du site. Des liens hypertextes externes peuvent être présents ; Maison Oravera n’a pas de contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à ce sujet.

Loi applicable :
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige non résolu à l’amiable, celui-ci sera soumis à la compétence des tribunaux français compétents.

Pour toute question concernant le site ou ses contenus, vous pouvez nous contacter à l’adresse contact@oravera.fr. Nous vous remercions de votre visite et vous souhaitons une agréable expérience sur notre site.